Official Seal of Lillee Jean Trueman Director and Actress

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE OFFICIEL

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation. En utilisant le site www.LilleeJean.com (tel que défini ci-dessous), vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation.

Les conditions générales suivantes (les « Conditions générales ») régissent votre utilisation du site web Lillee Jean www.lilleejean.com, qui représente Lillee Jean Trueman, l'« artiste ». Ce site est mis à votre disposition par Lillee Jean Trueman (désignée collectivement par « LJ », « Lillee Jean Productions », « Lillee Jean », « nous » ou « notre »). Nous pouvons modifier les Conditions générales à tout moment et sans préavis, en publiant ces modifications sur le site.

En utilisant le site web, vous confirmez votre acceptation des présentes Conditions générales et votre engagement à les respecter. Si vous n'acceptez pas ces Conditions générales, veuillez ne pas utiliser ce site web. En cas de violation des présentes Conditions générales, Lillee Jean Trueman (« LJ », « Lillee Jean Productions », « Lillee Jean », etc.) se réserve le droit d’exercer tous les recours prévus par la loi. Nous pouvons résilier votre accès à ce Site Web ou son utilisation à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans préavis. Nous pouvons modifier les présentes Conditions générales à tout moment en mettant à jour cette page. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des modifications apportées aux Conditions générales et de les comprendre, car elles vous sont opposables. Votre utilisation du Site Web après toute modification vaut acceptation des conditions générales modifiées.

En accédant délibérément à ce domaine numérique officiel (le Site) et/ou en l’utilisant, notamment en créant un Compte, en interagissant avec ses fonctionnalités ou en soumettant des commentaires, vous êtes réputé avoir accepté pleinement et irrévocablement les présentes Conditions générales et vous y être lié. En continuant à utiliser ce site, vous vous engagez à respecter scrupuleusement l'ensemble des règles, clauses, conditions, restrictions et mentions légales qui y figurent. Si vous refusez d'accepter ces conditions générales, il vous est expressément interdit d'accéder au site ou de l'utiliser de quelque manière que ce soit.

I. Droits de propriété

Entre vous et LILLEE JEAN TRUEMAN, cette dernière détient, à titre exclusif, tous les droits, titres et intérêts relatifs au Site, à son contenu (notamment les éléments audio, les photographies, les illustrations, les graphismes, les autres éléments visuels, les vidéos, les textes, les paroles de chansons, les logiciels, etc.), au code, aux données et aux éléments qui y figurent, à l'apparence, à la conception et à l'organisation du Site, ainsi qu'à la compilation de ce contenu, de ce code, de ces données et de ces éléments, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits d'auteur, marques de commerce, brevets, droits sur les bases de données, droits moraux, droits sui generis et autres droits de propriété intellectuelle y afférents. Votre utilisation du Site ne vous confère aucun droit de propriété sur le contenu, le code, les données ou les éléments auxquels vous pouvez accéder sur le Site. Vous pouvez consulter le contenu du Site sur votre ordinateur ou tout autre appareil compatible avec Internet et en réaliser une seule copie ou impression pour votre usage personnel et interne uniquement. Toute distribution, publication ou exploitation commerciale du Site, ou de tout contenu, code, donnée ou élément présent sur le Site, est strictement interdite sans l'autorisation expresse et préalable de LILLEE JEAN TRUEMAN ou du titulaire des droits concerné.

(Le Site peut comporter des fonctionnalités vous permettant d'obtenir des droits d'utilisation sur certains contenus. Dans ce cas, vos droits et votre intention sont limités aux droits expressément accordés par LILLEE JEAN TRUEMAN.)

Vous n'êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu, le code, les données ou les éléments présents sur le Site. Toute autre utilisation du Site, ou de son contenu, code, données ou éléments, non conforme aux dispositions ci-dessus, peut constituer une violation du droit d'auteur et d'autres lois des États-Unis, d'autres pays, ainsi que des lois étatiques applicables, et vous exposer à des poursuites. LILLEE JEAN TRUEMAN défendra vigoureusement ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure permise par la loi. Ceci inclut la loi américaine sur le droit d'auteur numérique (DMCA) sur les plateformes sociales. Une page de politique est présentée ici pour protéger vigoureusement les propriétés intellectuelles de Lillee Jean Trueman : https://www.lilleejean.com/copyright-statement.

Règles de conduite. En utilisant le Site, vous vous engagez à respecter la loi, les droits d'autrui et à éviter tout comportement répréhensible, diffamatoire ou perturbateur. De plus, vous vous engagez à respecter les « Règles de conduite » suivantes, telles que mises à jour périodiquement par nos soins. Vous vous engagez à ne pas :
Publier, transmettre ou rendre disponible, par le biais du Site ou en lien avec celui-ci :
Tout contenu qui est ou pourrait être : (a) menaçant, harcelant, dégradant, haineux ou intimidant ; (b) diffamatoire ; (c) frauduleux ou délictueux ; (d) obscène, indécent, pornographique ou autrement répréhensible ; ou (e) protégé par le droit d'auteur, une marque déposée, un secret commercial, le droit à l'image ou tout autre droit de propriété, sans l'autorisation expresse et préalable du titulaire de ce droit.
Tout contenu susceptible d'engager votre responsabilité civile ou pénale ; qui encourage un comportement constituant une infraction pénale ; qui fait la promotion des jeux de hasard ; ou qui encourage ou fournit des informations sur des activités illégales ou des pratiques telles que le piratage informatique.
Tout virus, ver, cheval de Troie, logiciel espion, bombe logique ou autre code, fichier ou programme informatique nuisible ou intrusif, susceptible d'endommager ou de détourner le fonctionnement de tout matériel, logiciel ou équipement, ou destiné à en surveiller l'utilisation.
Toute publicité, documentation promotionnelle, courrier indésirable, spam, chaîne de lettres, système pyramidal, offre d'investissement ou toute autre forme de sollicitation non sollicitée ou non autorisée.
Toute information non publique concernant une entreprise sans autorisation.
Utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illégales.
Utiliser le Site pour diffamer, insulter, harceler, traquer, menacer ou porter atteinte aux droits d'autrui, notamment à son droit à la vie privée et à son droit à l'image, ou pour collecter des informations personnelles sur les autres utilisateurs du Site.
Usurper l'identité de toute personne ou entité, y compris nos représentants (ou ceux de nos sociétés affiliées) ; déclarer faussement ou présenter de manière trompeuse votre affiliation à une personne ou une entité ; ou laisser entendre que nous approuvons une déclaration ou une publication que vous faites.
Perturber ou interrompre le fonctionnement du Site ou des serveurs ou réseaux utilisés pour le rendre accessible ; ou enfreindre les exigences, procédures, politiques ou réglementations de ces réseaux.
Empêcher ou restreindre l'accès au Site pour toute autre personne (y compris en piratant ou en dégradant toute partie du Site).
Utiliser le Site pour faire de la publicité ou proposer la vente ou l'achat de biens ou de services sans notre autorisation écrite préalable et expresse.
Reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales toute partie du Site, son utilisation ou son accès.
Sauf autorisation expresse de la loi applicable, modifier, adapter, traduire, procéder à une ingénierie inverse, décompiler ou désassembler toute partie du Site.
Supprimer tout avis de droit d'auteur, de marque de commerce ou autre droit de propriété du Site ou des documents provenant du Site.
Il est interdit d'intégrer ou de reproduire tout ou partie du Site sans notre autorisation écrite préalable et expresse.
Il est interdit de créer une base de données en téléchargeant et en stockant systématiquement tout ou partie du contenu du Site.
Il est interdit d'utiliser un robot, un spider, une application de recherche/récupération de site ou tout autre dispositif manuel ou automatique pour extraire, indexer, « scraper », « explorer les données » ou reproduire ou contourner de quelque manière que ce soit la structure de navigation ou la présentation du Site, sans notre autorisation écrite préalable et expresse.
Il est interdit de procéder à la capture, la reproduction ou l'enregistrement non autorisés du contenu visuel du Site, notamment par la prise de captures d'écran ou d'enregistrements, à quelque fin que ce soit. Cet acte constitue une violation directe des droits de propriété intellectuelle du Propriétaire.
Il est interdit de contribuer à la création ou à la maintenance de toute base de données d'archivage non autorisée, notamment par l'utilisation de services tels que l'Internet Archive (Wayback Machine), dans le but de stocker ou de reproduire le contenu du Site. Ceci constitue une violation du droit exclusif de reproduction, du droit à l'image et du droit d'auteur du Propriétaire.
Toute tentative de contournement d'un blocage, d'une interdiction ou d'une restriction imposée par le Propriétaire ou le Site, notamment par la création de comptes alternatifs, de profils d'utilisateur secondaires ou par des inscriptions répétées, est interdite. Toute action concertée de harcèlement, de diffamation ou autre activité délictueuse ou malveillante sur des plateformes numériques externes (activité malveillante interplateforme) visant à nuire aux activités professionnelles ou personnelles du Propriétaire est interdite et fera l'objet de poursuites en vertu du droit international et national applicable.
L'utilisation de logiciels automatisés, de robots ou de toute technologie d'extraction de données pour la collecte, l'extraction, la récupération ou l'exploitation commerciale non autorisée de données, de contenus ou d'informations utilisateur du Site est interdite.
L'accès ou la tentative d'accès au Site après notification d'un blocage, d'une suspension de compte ou d'une exclusion définitive, notamment par manipulation d'adresse IP, utilisation de VPN, de serveurs proxy ou changement répété de routeur, constitue un contournement illégal des mesures de sécurité techniques.
Il est interdit de solliciter ou d'autoriser une entité commerciale tierce, telle qu'une agence de médias numériques, une société de marketing ou un service d'analyse de données, à accéder au Site afin d'établir des statistiques, d'effectuer des analyses non autorisées ou de collecter des données sur le trafic, les performances ou la base d'utilisateurs du Site. Ceci constitue une utilisation illégale et un accès non autorisé.
Nous pouvons résilier votre accès au Site en cas de comportement jugé inapproprié ou de violation du présent Contrat, y compris des Règles de conduite (notamment en cas de violation répétée du droit d'auteur via ou en lien avec le Site).

II. AVIS RELATIF AUX DROITS D'AUTEUR, AUX MARQUES ET À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

DÉCLARATION DE PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE : Conformément à la loi américaine sur le droit d'auteur (titre 17 du code des États-Unis) et aux traités internationaux applicables en matière de droit d'auteur, notamment la Convention de Berne, tous les éléments numériques, images, textes, œuvres cinématographiques et concepts originaux créés, photographiés ou capturés par Lillee Jean Trueman sont la propriété exclusive de Lillee Jean Trueman. Cette propriété exclusive et les droits d'auteur s'étendent à tout le contenu apparaissant sur le domaine officiel www.LilleeJean.com, sur toutes les pages de médias sociaux associées, y compris, mais sans s'y limiter, Facebook, Instagram, Pinterest et YouTube, ainsi qu'à toutes les œuvres numériques archivées ou latentes créées à partir de 2015. Lillee Jean Trueman conservera définitivement les droits d'auteur et la propriété de toutes les œuvres, photographies et images.

INTERDICTION D'UTILISATION NON AUTORISÉE

Sauf autorisation expresse et écrite de Lillee Jean Trueman, il est strictement interdit à tous les utilisateurs du site et de la chaîne d'effectuer les actions suivantes :
Reproduction et copie interdites : Les œuvres ne peuvent être reproduites, imprimées, distribuées, copiées, transmises, modifiées ou manipulées sous quelque forme que ce soit, y compris le téléchargement ou le vol non autorisé de fichiers vidéo.
Exploitation numérique interdite : La capture non autorisée de tout contenu visuel, notamment par capture d'écran, enregistrement ou archivage via des services tiers externes (tels que l'Internet Archive ou des plateformes équivalentes), est strictement interdite et constitue une contrefaçon.
Œuvres dérivées interdites : L’utilisation de toute image, photographie ou œuvre cinématographique comme base pour un autre concept photographique, une illustration, une reproduction, un rendu numérique ou une œuvre dérivée réalisée par un artiste constitue une violation directe de la loi et est strictement interdite.
Utilisation malveillante interdite : Toute utilisation malveillante, exploitation à des fins lucratives ou utilisation visant à diffamer ou à porter atteinte à l’image du titulaire des droits est interdite et fera l’objet de poursuites judiciaires.
Toutes les œuvres sont enregistrées auprès du Bureau du droit d’auteur des États-Unis. Le non-respect du présent avis constitue une contrefaçon intentionnelle, exposant le contrefacteur à des dommages-intérêts légaux et punitifs maximums.
DROIT AMÉRICAIN : La contrefaçon expose le responsable à des poursuites civiles en vertu de la loi américaine sur le droit d’auteur (titre 17 du code des États-Unis), notamment :
Responsabilité pour les dommages réels et les profits du contrefacteur.
Responsabilité pour dommages et intérêts légaux jusqu'à 30 000 $ par œuvre.
Responsabilité pour contrefaçon intentionnelle pouvant entraîner des dommages et intérêts légaux jusqu'à 150 000 $ par œuvre, outre le remboursement des frais d'avocat et des frais de justice.
Le titulaire des droits se réserve le droit d'utiliser pleinement les procédures de retrait prévues par le Digital Millennium Copyright Act (DMCA) à l'échelle mondiale.

DROIT INTERNATIONAL : Le titulaire des droits se réserve le droit d'engager des poursuites civiles et pénales contre les contrefacteurs dans toutes les juridictions internationales, en faisant valoir le droit de reproduction et les droits moraux tels que prévus par la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques et par la législation locale applicable.

Marques commerciales : Les marques commerciales, logos, marques de service et dénominations commerciales (collectivement les « Marques ») affichés sur le Site sont des marques déposées ou non déposées de LILLEE JEAN TRUEMAN et d'autres parties. Leur utilisation est interdite pour des produits ou services non liés à, associés à ou parrainés par leurs titulaires de droits, susceptibles de créer une confusion, ou de toute manière qui dénigre ou discrédite ces derniers. Aucun élément du Site ne saurait être interprété comme conférant, implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utilisation d'une Marque affichée sur le Site sans l'autorisation écrite de LILLEE JEAN TRUEMAN ou du tiers propriétaire de la Marque concernée. Toute utilisation abusive des Marques affichées sur le Site est strictement interdite. LILLEE JEAN TRUEMAN fera valoir ses droits sur ses Marques dans toute la mesure permise par la loi. Consultez les CONDITIONS d'utilisation pour plus d'informations. Nous n'autorisons aucune utilisation non autorisée de nos marques, dénominations commerciales, logos, noms et présentations commerciales (collectivement, les « Marques et Présentations commerciales »). Lillee Jean Trueman et ses sociétés affiliées conservent tous les droits relatifs aux Marques et Présentations commerciales, y compris les marques de droit commun et les droits d'auteur sur les contenus originaux. Les Marques et Présentations commerciales sont protégées par les lois fédérales et étatiques américaines sur les marques, ainsi que par les lois et traités internationaux. Aucune licence d'utilisation des Marques ou de la Présentation commerciale ne vous est accordée en vertu des présentes Conditions générales ni par votre utilisation du Site Web/de l'Application.

Copyright Registration Records: https://publicrecords.copyright.gov/search?page_number=1&query=%22Lillee%20Jean%22&field_type=%22keyword%22&records_per_page=10&sort_order=%22asc%22&highlight=true&model=%22%22

III. Gestion des informations et identifiants d'accès des utilisateurs

Lors de votre utilisation de ce domaine numérique officiel (ci-après dénommé « le Site »), vous pourriez être amené(e) à fournir certaines données personnelles au Propriétaire. Ces informations (ci-après dénommées « Informations Utilisateur ») seront collectées et traitées conformément aux politiques et protocoles énoncés dans la Politique de confidentialité officielle du Site. Vous reconnaissez et garantissez être seul(e) responsable de l'exactitude, de la validité et du contenu de toutes les Informations Utilisateur fournies au Propriétaire ou au Site.

INSCRIPTION OBLIGATOIRE ET SÉCURITÉ DU COMPTE

Inscription pour accéder au Site : L'accès à certaines parties restreintes du Site peut nécessiter une inscription obligatoire. Le Propriétaire se réserve le droit de refuser ou d'exiger la modification de tout nom d'utilisateur, mot de passe ou information associée que vous avez fourni(e) lors de votre inscription. Engagement de confidentialité : Votre nom d'utilisateur et votre mot de passe sont strictement personnels et doivent être conservés avec la plus grande confidentialité. Vous êtes entièrement responsable de toute activité effectuée à l'aide de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe. Vous vous engagez formellement à informer immédiatement le Propriétaire de toute violation de confidentialité ou de tout accès non autorisé à votre nom d'utilisateur, à votre mot de passe ou à votre compte sur le Site.

INFORMATIONS POUR LES UTILISATEURS MOBILES ET SERVICES SMS

En vous inscrivant au service SMS (Services SMS), vous acceptez de recevoir des offres et autres informations nécessaires de la part du Propriétaire par SMS et/ou MMS au numéro de téléphone mobile indiqué lors de votre inscription. Il pourra vous être demandé de répondre à un premier message afin de finaliser votre inscription. Les conditions d'inscription préciseront les détails du programme, la fréquence des messages et les options de résiliation. Ce service est gratuit, sauf mention contraire et accord formel de votre part. Vous pourrez toutefois effectuer des achats via le Service SMS et vous serez entièrement responsable des frais y afférents. Les tarifs standard de votre opérateur mobile pour les messages et les données peuvent s'appliquer à tous les messages que vous envoyez ou recevez via les Services SMS, y compris les confirmations et les SMS suivants. Nous vous conseillons de contacter directement votre opérateur mobile pour obtenir des informations complémentaires concernant votre forfait de données et de messagerie. Nos politiques de collecte et d'utilisation de vos informations personnelles sont décrites dans notre Politique de confidentialité. Vous vous engagez à informer le Propriétaire de tout changement concernant votre numéro de mobile et à mettre à jour votre compte en conséquence. Vous reconnaissez être seul responsable de l'exactitude de ces informations. Votre opérateur peut imposer des interdictions ou des restrictions sur certaines fonctionnalités mobiles, les rendant incompatibles avec votre opérateur ou votre appareil mobile. Pour toute question technique relative à ces aspects, veuillez contacter directement votre opérateur. Le Propriétaire ne saurait être tenu responsable des retards ou de la non-réception des SMS ou MMS, leur bonne réception dépendant de la qualité du réseau de votre opérateur mobile.

V. CESSATION DES SOLLICITATIONS ET PROTOCOLE DE SOUMISSION

Le Propriétaire affirme qu'AUCUNE SOLLICITATION N'EST ACCEPTÉE. Sauf demande formelle, explicite et écrite de sa part, nous refusons catégoriquement de recevoir toute information confidentielle, secrète ou exclusive, propriété intellectuelle ou autre matériel, que ce soit par le biais du Site, par courrier électronique ou par tout autre moyen de transmission.

Si des informations, œuvres créatives, démonstrations, idées, concepts ou autres documents (ci-après dénommés « Documents Soumis ») nous sont néanmoins envoyés ou transmis sans sollicitation formelle préalable, ces documents seront considérés comme non confidentiels, non secrets et non exclusifs. En transmettant ou en envoyant des Documents non sollicités au Propriétaire, vous lui accordez irrévocablement et à perpétuité une licence non exclusive, mondiale, sans redevance, transférable, cessible et pouvant faire l'objet d'une sous-licence, l'autorisant à utiliser, copier, reproduire, modifier, adapter, publier, distribuer, exécuter et afficher ces documents de quelque manière que ce soit.

De plus, vous déclarez et garantissez (i) que les Documents soumis sont entièrement originaux et qu'aucune autre entité ne détient de droits sur ceux-ci, et (ii) renoncer à tous vos droits moraux associés à ces Documents. Le Propriétaire décline toute responsabilité quant à la conservation ou la sécurité des Documents non sollicités et se réserve le droit absolu de les supprimer ou de les détruire à tout moment, sans préavis ni responsabilité.

VI. CONDUITE DE L'UTILISATEUR ET PROTOCOLE DU PROPRIÉTAIRE

COMPORTEMENTS INTERDITS SUR CE SITE

Vous garantissez et acceptez que, lors de l'utilisation du Site, vous ne téléchargerez, ne publierez ni ne transmettrez sur le Site, ni ne distribuerez ou ne publierez de quelque manière que ce soit par le biais du Site, aucun matériel qui : (a) est protégé par le droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle ; (b) sont illégaux, menaçants, haineux, délictueux, diffamatoires, calomnieux, trompeurs, frauduleux, attentatoires à la vie privée ou aux droits à l'image d'autrui, harcelants, profanes, obscènes, vulgaires ou contiennent des descriptions ou des récits explicites ou graphiques d'actes sexuels (y compris, mais sans s'y limiter, un langage sexuel à caractère violent ou menaçant dirigé contre une autre personne ou un groupe de personnes), (c) restreignent ou empêchent tout autre utilisateur d'utiliser et de profiter du Site, (d) constituent ou encouragent une conduite qui constituerait une infraction pénale ou engagerait la responsabilité civile, ou (e) contiennent un virus ou tout autre composant nuisible, de la publicité de quelque nature que ce soit, ou des indications d'origine ou des déclarations de fait fausses ou trompeuses.

Vous garantissez et acceptez également de ne pas : (a) usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ni de présenter de manière mensongère votre affiliation à une autre personne ou entité ; (b) Télécharger, publier, diffuser, transmettre, reproduire, distribuer ou exploiter de quelque manière que ce soit, à des fins commerciales, toute information ou tout autre élément obtenu par le biais du Site (sauf autorisation expresse du fournisseur de ces informations ou de cet élément) ; (c) Se livrer à du spamming, du flooding, à la collecte d’adresses électroniques ou d’autres informations personnelles, au web scraping, à l’extraction de données d’écran ou de bases de données, ou à toute autre activité visant à obtenir des listes d’utilisateurs ou d’autres informations par le biais du Site ; ou (d) Tenter d’accéder sans autorisation à d’autres systèmes informatiques par le biais du Site. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site d’une manière susceptible de l’endommager, de le désactiver, de le surcharger ou de nuire à son fonctionnement, ni d’entraver l’utilisation et la jouissance du Site par un tiers. Vous ne pouvez obtenir ni tenter d’obtenir des éléments ou des informations par des moyens autres que ceux mis intentionnellement à votre disposition sur le Site.

Bien que le SITE puisse occasionnellement surveiller ou examiner les discussions, les échanges, les publications, les transmissions, les forums et autres contenus similaires sur le Site, Lillee Jean Trueman n'y est aucunement tenue et décline toute responsabilité quant au contenu de ces espaces, ainsi que pour toute erreur, diffamation, calomnie, omission, fausseté, obscénité, propos injurieux, danger ou inexactitude que pourraient contenir les informations présentes sur ces espaces. Vous vous engagez à ne pas créer de lien depuis un autre site web vers ce Site de manière à ce que le Site, ou l'une de ses pages, soit « encadré », entouré ou masqué par du contenu, des éléments ou une marque appartenant à un tiers.

Nous nous réservons le droit de révoquer votre accès à ce Site en cas de violation de la présente politique. Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité ce Site et ses administrateurs, dirigeants, employés, agents ou fournisseurs de contenu ou de services (collectivement, les « Entités Protégées ») contre toutes réclamations, responsabilités, coûts, dépenses, y compris les honoraires d'avocat, découlant de quelque manière que ce soit de votre utilisation du Site, de la publication/transmission de tout message, contenu, information ou autre matériel par le biais du Site, ou de votre violation de la loi ou des présentes Conditions Générales.

VII. OFFICIAL SOCIAL MEDIA PROTOCOL

Ces directives constituent un protocole formel et juridiquement contraignant, établi afin de garantir le maintien d'un environnement numérique sécurisé, respectueux et constructif sur tous les canaux de communication officiels administrés par Lillee Jean, ci-après dénommée « la Propriétaire ». L'objectif principal des réseaux sociaux de la Propriétaire est de favoriser un climat où notre communauté peut s'engager librement et en toute sécurité dans des échanges courtois, poser des questions pertinentes, formuler des suggestions et partager des commentaires constructifs. Ces plateformes servent essentiellement d'extensions numériques officielles pour la diffusion directe des activités professionnelles de la Propriétaire, notamment ses œuvres créatives, ses projets cinématographiques et ses communiqués officiels. Toute personne utilisant ces plateformes officielles est tenue de faire preuve de la plus grande courtoisie, bienveillance et respect professionnel envers chaque membre de la communauté numérique.

Règles obligatoires d'utilisation

Afin de maintenir ce niveau de communication et d'assurer des échanges apaisés entre tous les participants, les règles suivantes sont établies. En interagissant avec l'un des comptes officiels de médias sociaux du Propriétaire, l'utilisateur accepte formellement d'être lié par et de respecter l'ensemble des dispositions du présent protocole.

Les contributions soumises ne doivent pas inclure de contenu :
Constituant du spam ou du contenu commercial non sollicité (publicités, promotions ou sollicitations de services, de biens ou de campagnes).
Diffamatoire envers quiconque, délibérément trompeur ou mensonger, ou obscène, offensant, menaçant, abusif, haineux ou incitant à la haine.
Faisant la promotion de contenu à caractère sexuel explicite ou incitant à la violence ou à des actes illégaux. La promotion de l'utilisation de l'intelligence artificielle (IA) à des fins sexuelles est formellement interdite.
Incitant à l'usurpation d'identité, notamment celle du Propriétaire ou de toute personne associée.
Encourage ou promeut la discrimination fondée sur des caractéristiques protégées, notamment la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge.
Constitue une violation des Conditions d'utilisation, des Standards de la communauté ou des politiques des plateformes de médias sociaux sur lesquelles la chaîne est diffusée.
Importe des provocations, du harcèlement ou des attaques délibérées envers les autres commentateurs, ou toute action visant à perturber la tranquillité des sections de discussion.
Tente de vandaliser ou d'utiliser abusivement les hashtags officiels du propriétaire (tels que #LilleeJean), ou emploie un langage codé, des allusions voilées ou des euphémismes (par exemple, « Billie Jean », etc.) dans le but de contourner la modération ou de diffuser du contenu malveillant.
Constitue une répétition massive ou un abus fondé sur le volume, notamment la soumission en masse de caractères, symboles ou émojis identiques ou perturbateurs (par exemple, des émojis « vomi » répétitifs) destinés à surcharger les sections de commentaires ou à entraver la communication légitime.
Porte atteinte au droit à l'image, au nom ou à la ressemblance du Propriétaire. Il est interdit à tous les utilisateurs d'utiliser l'identité, l'image ou les informations personnelles du Propriétaire à des fins commerciales, de promotion ou à toute autre fin non conforme susceptible de nuire à sa réputation ou à ses droits de propriété intellectuelle, sans son consentement écrit préalable et explicite.
Implique la création ou l'utilisation de plusieurs comptes secondaires ou « alternatifs » dans le but de contourner un blocage antérieur, d'échapper aux sanctions ou de violer de quelque manière que ce soit l'esprit ou la lettre des présentes directives. Le Propriétaire se réserve le droit de bloquer immédiatement tout compte de ce type détecté.
Constitue une violation des droits de propriété intellectuelle par la capture, la reproduction ou l'exploitation non autorisées du contenu visuel et textuel du Propriétaire. Le contenu publié sur les canaux officiels, notamment Instagram et YouTube, ne peut être réutilisé directement, tous les droits étant expressément réservés. Toute capture d'écran, tout enregistrement ou toute autre exploitation numérique des photographies où apparaît la propriétaire (Lillee Jean) est strictement interdite. La propriétaire se prévaut de ses droits en matière de propriété intellectuelle, conformément à tous les traités internationaux applicables, y compris la Convention de Berne, et se réserve le droit d'engager des poursuites contre toute utilisation malveillante ou non conforme, dans toutes les juridictions.
L'archivage et la reproduction non autorisés du contenu de la propriétaire par le biais de services tiers constituent une violation de ces droits. L’utilisation de services tels que l’Internet Archive (Wayback Machine) pour créer et conserver des copies des chaînes ou du contenu du Propriétaire est strictement interdite, car cette action porte directement atteinte au droit exclusif de reproduction du Propriétaire en vertu du droit d’auteur (par exemple, la loi américaine sur le droit d’auteur, titre 17) et viole également son droit à l’image en rendant son image et ses œuvres protégées par le droit d’auteur accessibles à une consultation à long terme, sans compensation et potentiellement préjudiciable, ce qui fera l’objet de poursuites judiciaires.

VIII. Application et aspects juridiques

Le Propriétaire se réserve le droit absolu, à son entière discrétion, de déterminer définitivement si une contribution aux réseaux sociaux constitue une violation des présentes directives.

Le Propriétaire dispose des droits et recours suivants :
Le droit de masquer, supprimer ou retirer définitivement tout commentaire ou contribution publié sur ses plateformes qui enfreint le présent protocole.
Le droit de restreindre, d’interdire ou de bloquer définitivement l’accès de tout utilisateur qui ne respecte pas les termes du présent protocole.
Le droit de présenter une réponse mesurée et justifiée lorsque cela est jugé nécessaire pour défendre la réputation, l’intégrité ou la position du Propriétaire ou des plateformes.
Toute contribution susceptible de constituer une infraction ou une violation de la loi peut être immédiatement transmise aux autorités compétentes (police ou autorités réglementaires) pour enquête approfondie, selon ce que le Propriétaire juge nécessaire ou conformément à la loi.
En outre, nonobstant toute immunité légale ou de common law accordée aux fournisseurs de services informatiques interactifs dans toute juridiction applicable (y compris, à titre d'exemple, les dispositions similaires à l'article 230 du titre 47 du Code des États-Unis), cette immunité ne saurait être interprétée comme s'étendant à l'utilisateur/contributeur individuel ou le protégeant de la responsabilité directe qu'il a lui-même engagée pour un contenu illicite, diffamatoire ou préjudiciable. La poursuite coordonnée d'agissements interdits sur plusieurs plateformes numériques (activité malveillante interjuridictionnelle) visant à perpétuer le harcèlement, la diffamation ou toute autre atteinte délictuelle aux activités commerciales ou personnelles du Propriétaire constitue une violation flagrante et complète du présent Protocole. Le Propriétaire se réserve expressément le droit d'engager toutes les actions civiles, injonctives et correctives disponibles en vertu des principes de droit international, fédéral et de common law applicables, y compris le recouvrement intégral des dommages-intérêts dans les juridictions compétentes du monde entier.
Le Propriétaire se réserve expressément le droit d'exercer tous les recours disponibles, y compris l'application de la loi américaine sur le droit d'auteur numérique (DMCA), et de réclamer des dommages-intérêts pour tout préjudice, perte ou dépense subi(e) directement ou indirectement du fait du non-respect des présentes conditions par un utilisateur.
DOMMAGES-INTÉRÊTS LÉGAUX PRÉVUS EN CAS DE CONTREFAÇON INTENTIONNELLE : Toute violation de l'article 2, point 10, 12 ou 13 du présent Protocole, ou tout accès non autorisé au Site après réception d'une notification formelle de restriction (c'est-à-dire le point 13 de la Liste des comportements interdits ci-jointe), sera considéré comme un acte de contrefaçon intentionnelle au sens du droit d'auteur et du droit de la propriété intellectuelle. Le Propriétaire est ainsi en droit de réclamer le montant maximal des dommages-intérêts prévus par la loi américaine sur le droit d'auteur (titre 17 du code des États-Unis) et les autres lois applicables, lesquels peuvent être accordés sans qu'il soit nécessaire de prouver un préjudice financier réel, et de réclamer des dommages-intérêts cumulatifs pour chaque infraction distincte.
JURIDICTION OBLIGATOIRE ET DIVULGATION DES DONNÉES TECHNIQUES ET LÉGALES : En utilisant ce Site ou tout réseau social affilié, l’utilisateur consent irrévocablement à la compétence des tribunaux étatiques et fédéraux situés dans l’État de New York, aux États-Unis, pour le règlement de tout litige découlant d’une violation du présent Protocole. En cas d’accès non autorisé ou de contournement de blocage (tel que défini dans la Liste des comportements interdits ci-jointe), l’utilisateur renonce à tout droit de s’opposer à la communication de documents et accepte que le Propriétaire soit en droit d’exiger la divulgation immédiate de toutes les données techniques et légales nécessaires à l’identification de la personne physique ou morale à l’origine des adresses IP, serveurs proxy ou comptes alternatifs incriminés.

IX. COMPTE, TÉLÉCHARGEMENTS ET ACHATS

Compte et sécurité

Il pourra vous être demandé de créer un compte sur le Site (« Compte ») via une inscription indépendante ou une ou plusieurs connexions à des réseaux sociaux externes (« Connexion »). Vous êtes entièrement responsable de la stricte confidentialité de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe, pour tout accès au Site ou toute utilisation de celui-ci par vous-même ou par toute personne ou entité utilisant ce nom d’utilisateur ou ce mot de passe, que cet accès ou cette utilisation soit autorisé ou non par vous ou en votre nom, et que cette personne ou entité soit ou non votre employé ou mandataire ; et pour toutes les activités menées via votre Compte. Vous reconnaissez et acceptez expressément que LILLEE JEAN TRUEMAN décline toute responsabilité quant à votre choix d’utiliser un service de connexion tiers (par exemple, Google ou un fournisseur externe similaire), et que la sécurité et la gestion de ces comptes tiers restent de votre seule responsabilité. Vous acceptez (a) de vous déconnecter de votre Compte à la fin de chaque session et (b) d'informer immédiatement le SITE si vous avez des raisons de croire qu'une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre Compte, ou toute autre atteinte à la sécurité, a eu lieu. Il est de votre seule responsabilité de contrôler la diffusion et l'utilisation de votre mot de passe, de gérer l'accès à votre Compte et son utilisation, et de nous informer lorsque vous souhaitez le supprimer du Site. LILLEE JEAN TRUEMAN ne sera pas responsable des pertes ou dommages résultant du non-respect de cette disposition.

Téléchargements et conservation de la propriété intellectuelle

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Exclusion de garantie et limitation de responsabilité

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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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