Protection des actifs exclusifs : Propriété intellectuelle de Lillee Jean Trueman

La présente déclaration constitue le document juridique faisant foi concernant les droits de propriété et les actifs intellectuels protégés de Lillee Jean Trueman (ci-après dénommée « la Propriétaire »). L'ensemble des contenus, éléments de marque et créations diffusés sur toutes les plateformes officielles (y compris, mais sans s'y limiter, www.LilleeJean.com, www.LilleeJeanTrueman.com et www.ProjectBullyish.com) est strictement protégé en vertu du *Copyright Act* de 1976 des États-Unis (17 U.S.C. § 101 et suivants), du *Lanham Act* (15 U.S.C. § 1051 et suivants) et des traités internationaux, notamment la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires, cinématographiques/audiovisuelles et artistiques.​

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II. ANTÉRIORITÉ DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES (CRÉATION : 2010-2015)

Il est par la présente notifié que les marques Lillee Jean™, Lillee Jean Trueman™, Queen Lillee™ et Lillee Jean Productions℠ sont la propriété exclusive de la Propriétaire.

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Usage commercial continu : Les marques « Queen Lillee » et « Lillee Jean » sont utilisées de manière continue et ininterrompue dans le commerce mondial et l'industrie du divertissement depuis 2015. La marque principale « Lillee Jean » fait l'objet d'un développement professionnel actif depuis 2014, avec une présence éditoriale publique établie et continue remontant au lancement officiel, en 2015, des plateformes principales de la Propriétaire.

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Évolution de l'identité et continuité des droits : L'œuvre de la Propriétaire comprend des éléments créés sous les premiers pseudonymes professionnels « Lilz Trueman » et « thaeyeballqueen » (actifs approximativement de 2010 à 2019). En 2014, la marque a officiellement adopté les marques principales Lillee Jean™ et Queen Lillee™. Tous les droits, titres et intérêts, depuis la date de création en 2010 jusqu'à ce jour, demeurent la propriété exclusive de la Propriétaire, sans interruption d'usage ni de détention au cours de cette évolution de la marque ; par conséquent, l'antériorité d'usage et les protections fondées sur le droit commun (*Common Law*) demeurent continues et ininterrompues de 2010 à nos jours. Protection de l'habillage commercial (*Trade Dress*) : Au-delà des marques verbales, la Propriétaire revendique une protection complète de l'habillage commercial (*trade dress*) concernant l'identité visuelle unique et non fonctionnelle « Lillee Jean Persona-Identity ». Cette identité visuelle se caractérise par la juxtaposition spécifique de logos circulaires, de palettes de couleurs exclusives, de logotypes uniques intégrant un cœur et d'un filigrane transparent distinctif. Toute image de marque imitative non autorisée, toute reproduction créant une confusion ou toute usurpation de l'identité (*passing off*) liée à ces éléments protégés constitue une violation directe du *Lanham Act* et des principes de concurrence déloyale du droit commun (*common law*).

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III. PROPRIÉTÉ ABSOLUE ET POLITIQUE DE TOLÉRANCE ZÉRO

Les droits d'auteur et la propriété de toutes les images, films, œuvres cinématographiques, vidéos, contenus audio et actifs numériques sont conservés de manière permanente et irrévocable par Lillee Jean Trueman.

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Manipulations interdites : Il est strictement interdit aux utilisateurs du site, en vertu de la loi, de copier, reproduire, imprimer, transmettre, recolorer, étirer ou manipuler de quelque manière que ce soit tout élément sans l'autorisation écrite expresse et préalable de la Propriétaire.

Œuvres dérivées : L'utilisation de tout élément comme base d'un concept photographique secondaire, d'une illustration ou d'une reproduction numérique (y compris les contenus « interprétés par un artiste » ou « générés par IA ») constitue une violation directe de la loi fédérale.

IA et apprentissage automatique : Aucune licence implicite n'est accordée pour l'utilisation des éléments, de la voix ou de l'image de la Propriétaire aux fins d'entraînement d'IA, de modèles de langage à grande échelle ou de synthèse de personnalité numérique.

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IV. ÉLÉMENTS JURIDIQUES ENREGISTRÉS – U.S. COPYRIGHT OFFICE

Registre officiel et preuve fédérale de propriété : Les éléments suivants sont officiellement enregistrés auprès de l'U.S. Copyright Office (Bibliothèque du Congrès). Ces enregistrements constituent une preuve fédérale définitive de propriété, de titre et de droits exclusifs. Cette protection s'étend à toutes les œuvres produites par la Propriétaire, y compris, mais sans s'y limiter, les propriétés enregistrées suivantes :

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A. Éléments visuels et identité de marque (Registre VA)

Queen Lillee (Logo) : VA0002426898 | Enregistré le : 13/10/2024

Lillee Jean 2019 : VA0002322490 | Enregistré le : 27/09/2022

Purple Space Chick : VA0002323197 | Enregistré le : 27/09/2022

Timeless But Forward : VA0002319224 | Enregistré le : 31/08/2022

Holiday Angel Elf : VA0002322467 | Enregistré le : 27/09/2022

Purple Top With Crystal Eyes (2021) : VA0002480749 | Enregistré le : 19/09/2025

Lillee Jean Trueman Editorials of Twenty-Five : VA0002472039 | Enregistré le : 26/09/2025 (Enregistrement groupé de 279 photographies publiées).

Lillee Jean Editorials of Twenty-Four : VA0002501283 | Enregistré le : 30/04/2026 (Enregistrement groupé de 560 photographies publiées ; du 01/01/2024 au 31/12/2024).

Lillee Jean Editorials of Twenty-Three : VA0002499353 | Enregistré le : 22/04/2026 (Enregistrement groupé de 277 photographies publiées ; du 01/01/2023 au 31/12/2023).

Lillee Jean Editorials of Twenty-One : VA0002499352 | Enregistré le : 22/04/2026 (Enregistrement groupé de 468 photographies publiées ; du 01/01/2021 au 31/12/2021).

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B. Œuvres cinématographiques et audiovisuelles (Registre PA)

So Lillo Qui: Past Moonlight : PA0002559615 | Enregistré le : 26/09/2025.

So Lillo Qui: The Birds And You Sir Move : PA0002583099 | Enregistré le : 01/04/2026.

The Mission is Complete Angelique : PA0002559617 | Enregistré le : 25/09/2025

Cloud Snow In New Winter : PA0002567460 | Date de publication : 14/12/2025 - Enregistré le : 02/01/2026.

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C. Étendue de la protection : Cette protection fédérale englobe tous les films, émissions-débats (talk-shows), séries, contenus audiovisuels et photographies originales créés par Lillee Jean Trueman.
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D. Déclaration relative aux marques de fabrique, marques de service et à l'habillage commercial (Trade Dress) :

La Propriétaire revendique tous les droits de propriété exclusifs ainsi que l'antériorité d'usage (établie en 2015) sur les marques QUEEN LILLEE™, Lillee Jean™ et Lillee Jean Productions℠, y compris les logos uniques intégrant un cœur, qui servent d'identifiants de source distinctifs pour la marque. Au-delà des marques verbales, la Propriétaire revendique une protection complète de l'habillage commercial (« Trade Dress ») couvrant le « personnage de Lillee Jean » (Lillee Jean Persona) — une identité visuelle unique et non fonctionnelle caractérisée par une juxtaposition spécifique de logos circulaires, de palettes de couleurs exclusives et d'un filigrane transparent caractéristique. Ces éléments sont intrinsèquement distinctifs et ont pour unique fonction d'identifier Lillee Jean Trueman comme la source originale des œuvres ; par conséquent, toute image de marque imitative non autorisée, toute reproduction créant une confusion ou toute usurpation (« passing off ») de ces éléments visuels protégés constitue une violation directe du Lanham Act et des principes de concurrence déloyale du droit commun (common law). La marque Lillee Jean™ est utilisée dans le cadre d'activités professionnelles depuis 2014, avec une présence éditoriale publique établie et continue remontant au lancement officiel, en 2015, des principales plateformes de la Propriétaire.

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E. Préservation des métadonnées et respect des droits dans l'Union européenne

Conformité universelle IPTC et XMP : Afin de garantir une gestion des droits et une identification du droit d'auteur sans interruption au-delà des frontières, tous les supports visuels, photographies et images extraites de films ou séries publiés par Lillee Jean Productions intègrent nativement les schémas de métadonnées IPTC Core et IPTC Extension, en utilisant la technologie standard XMP (Extensible Metadata Platform) (norme ISO 16684). Ces métadonnées intègrent une preuve immuable et lisible par machine de la paternité, de la titularité des droits d'auteur et des conditions de licence directement dans l'architecture du fichier binaire de chaque actif numérique.

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Application de la directive européenne sur le marché unique numérique (DSM) : En vertu de l'article 19 de la directive européenne sur le marché unique numérique (Directive (UE) 2019/790) et des législations nationales équivalentes des États membres de l'UE en matière de droits d'auteur, la suppression, l'altération ou le retrait non autorisé de ces métadonnées intégrées de gestion des droits est strictement interdit. Toute plateforme, tout robot d'indexation (crawler) ou tout acteur qui supprime, ignore ou modifie nos métadonnées IPTC/XMP intégrées lors de l'importation, de l'hébergement ou de l'extraction automatisée de données (scraping) commet une violation distincte et susceptible de poursuites, tant au regard des lois des États-Unis que de celles de l'Union européenne.

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F. Protection par création automatique et enregistrement continu (Périodes 2015–2020 et 2022)

Protection automatique dès la création : Conformément au Titre 17 du Code des États-Unis (17 U.S.C. § 102), la protection fédérale du droit d'auteur s'applique automatiquement à toutes les œuvres originales dès l'instant où elles sont fixées sur un support d'expression tangible. L'absence de numéro d'enregistrement spécifique pour tout actif produit entre 2015 et 2020 ou au cours de l'année 2022 ne constitue ni une renonciation aux droits ni un basculement de ces actifs dans le domaine public. Cette protection s'étend également aux dispositions de la Convention de Berne et aux droits moraux reconnus au sein de l'Union européenne.

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Enregistrements en attente et rétroactifs : Il est notifié par la présente que toutes les œuvres visuelles, éditoriales et audiovisuelles produites au cours des années civiles 2015–2020 et 2022 font l'objet de protocoles d'enregistrement fédéral actifs et continus, ainsi que de demandes en instance auprès du Bureau du droit d'auteur des États-Unis (United States Copyright Office). Toute utilisation non autorisée de ces actifs durant la période d'examen d'une demande en instance entraînera des poursuites judiciaires immédiates dès la délivrance du certificat d'enregistrement officiel. En vertu de la loi fédérale, les certificats d'enregistrement définitifs produisent leurs effets de manière rétroactive à la date de dépôt de la demande, exposant les contrevenants au paiement de l'intégralité des dommages-intérêts légaux, de redevances de licence obligatoire calculées rétroactivement et à des injonctions fédérales permanentes.

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V. Politique d'utilisation : Tolérance zéro

Aucun droit d'utilisation, de reproduction ou de distribution n'est implicite ou accordé sans l'autorisation écrite, expresse et préalable du Propriétaire. Engagement lors de l'accès : Ce site et les éléments exclusifs qu'il contient ne constituent ni un forum public ni un bien commun numérique libre d'accès. L'accès à ce site est strictement conditionné par votre acceptation du présent engagement contractuel contraignant. Le simple fait d'accéder à ce site, de le parcourir ou d'en charger une page quelconque établit un contrat contraignant entre vous et le Propriétaire. Si vous n'acceptez pas d'être lié par ces conditions strictes, vous ne disposez d'aucune autorisation pour consulter ce site, et toute connexion prolongée constitue une intrusion non autorisée. Si vous choisissez l'option « sans cookies », l'accès vous sera refusé conformément à votre demande.

Interdiction absolue de manipulation et d'extraction : Aucun droit d'utilisation, de reproduction ou de distribution n'est implicite ou accordé sans l'autorisation expresse, préalable et écrite autorisation du Propriétaire. Toute reproduction, impression, transmission, manipulation ou création d'œuvres dérivées non autorisée concernant les œuvres protégées est strictement interdite. Cela inclut, sans s'y limiter :

• L'utilisation de toute image, photographie ou image extraite d'un film comme base pour une illustration, un concept photographique, une reproduction numérique ou une recréation artistique ;

• La recolorisation, l'étirement, la modification, le recadrage, l'application de filtres, l'ajout de filigranes ou le détournement de tout logo déposé, marque verbale ou photographie éditoriale ;

• Le téléchargement, la redistribution ou la diffusion d'éléments sur des réseaux sociaux, des archives ou des bases de données sans contrat de licence valide et signé.

Intégration de systèmes actifs de lutte contre le piratage : Afin de protéger rigoureusement nos œuvres cinématographiques et nos ressources photographiques, ce site déploie des mesures avancées de lutte contre le vol d'images en temps réel, notamment la plateforme Wix Anti-Spy et des journaux de suivi sécurisés via pare-feu. Ce système surveille, intercepte et neutralise activement les tentatives non autorisées de clic droit, de « scraping » (extraction automatisée de données), de téléchargement ou d'archivage illégal de nos contenus visuels. Toute connexion réseau signalée par ces protocoles actifs anti-espionnage pour une tentative de vol d'image ou d'extraction de ressources sera considérée comme une violation immédiate et substantielle de nos Conditions d'utilisation. La connexion en infraction fera l'objet d'une limitation automatique du débit par le pare-feu, et les identifiants techniques associés (y compris l'historique complet du routage IP) seront systématiquement compilés et transmis aux conseillers juridiques, aux organismes de réglementation et aux autorités chargées de l'application de la loi.

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JURIDICTION MONDIALE ET DOCTRINE D'APPLICATION EXTRATERRITORIALE

Application universelle en vertu de la Convention de Berne : Les droits exclusifs du Propriétaire sont pleinement reconnus et protégés par les principes fondamentaux de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques. Ce traité international fondateur permet de faire valoir rigoureusement les droits sur tous les éléments protégés dans les 181 pays signataires (y compris la France et le Canada), quel que soit le territoire d'origine de l'infraction.

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Choix du tribunal et acceptation de la compétence juridictionnelle : En accédant à ce site, tous les utilisateurs — qu'ils soient nationaux ou internationaux, et quelle que soit la provenance de leur connexion (territoire étranger ou national) — acceptent explicitement et irrévocablement la compétence exclusive des tribunaux d'État et fédéraux situés dans l'État de New York (États-Unis) pour tout litige découlant du vol, du « scraping » ou de l'utilisation abusive non autorisée des ressources du Propriétaire. Vous renoncez expressément à toute objection fondée sur l'absence de compétence personnelle ou sur la doctrine du *forum non conveniens* (tribunal inapproprié). Perte du bénéfice de l'usage loyal (*fair use*) en cas de mauvaise foi : La doctrine légale de l'usage loyal (17 U.S.C. § 107) est une doctrine d'équité exigeant la « bonne foi » et une conduite irréprochable. Elle ne couvre pas les actes motivés par une intention malveillante, le harcèlement, l'ingérence délictuelle ou le cyberharcèlement systématique. Toute utilisation d'éléments protégés par le droit d'auteur appartenant au Propriétaire dans le but de déformer, de présenter de manière erronée, de harceler, de diffamer, de tourner en dérision ou de nuire de toute autre manière aux intérêts commerciaux ou à la réputation du Propriétaire est qualifiée de contrefaçon intentionnelle commise de mauvaise foi. Toute manipulation de mauvaise foi ou tout archivage non autorisé des œuvres du Propriétaire constitue une violation directe de la loi et fera l'objet de poursuites, le Propriétaire réclamant des dommages-intérêts légaux, une injonction judiciaire ainsi que le remboursement de tous les frais d'avocat.

• Mesures de défense contre le *scraping* en Asie de l'Est et dans la zone ASEAN (Chine et Vietnam) : République populaire de Chine (RPC) et Hong Kong (RAS de Hong Kong) : En stricte conformité avec l'article 36 de la Loi chinoise sur la protection des informations personnelles (PIPL) et l'article 58 de l'Ordonnance sur les données personnelles (vie privée) (PDPO) de Hong Kong, les demandes d'accès ou de suppression émanant des personnes concernées ne s'appliquent pas aux identifiants techniques, aux journaux de pare-feu ou aux traces numériques d'analyse forensique conservés par le Propriétaire pour détecter, neutraliser ou poursuivre les cyberattaques, le *scraping* automatisé non autorisé de données, la violation du droit d'auteur ou le contournement actif des mesures de blocage.

• République socialiste du Vietnam : Conformément à la loi vietnamienne sur la protection des données personnelles (PDPL) et au décret n° 356/2025/ND-CP, ainsi qu'à la loi vietnamienne sur la cybersécurité (loi 116/2025/QH15), le traitement de la télémétrie de connexion, des adresses IP et des données de routage s'effectue sur la base juridique de la protection de la sécurité du réseau, de la prévention du cyberespionnage et de la défense de la propriété intellectuelle.

 

En vertu des exemptions de sécurité locales, les droits légaux de suppression et d'opposition sont totalement restreints concernant les journaux d'analyse forensique compilés pour neutraliser le vol d'images, le clonage illicite en miroir de sites ou les robots de *scraping* automatisés. Site gouvernemental principal des registres du droit d'auteur des États-Unis (Recherche : Lillee Jean Trueman, Lillee Jean) :
Recherche principale dans les registres fédéraux du droit d'auteur : https://publicrecords.copyright.gov/search?page_number=1&query=%22Lillee%20Jean%22&field_type=%22keyword%22&records_per_page=10&sort_order=%22asc%22&highlight=true&model=%22%22 ; Éléments supplémentaires : https://publicrecords.copyright.gov/detailed-record/siebel_VA002472039

Exemple d'utilisation de « QUEEN LILLEE » ci-dessous avec une image tirée de « Lillee Jean Trueman Editorials of Twenty Five » comme photo de profil.

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VII. INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (IA), CRYPTOMONNAIES ET JETONS NON FONGIBLES (NFT)

• A. Applications interdites de l'IA et de l'apprentissage automatique : Conformément à l'engagement de la Propriétaire envers l'intégrité créative, aucune information publique, image ou donnée audiovisuelle créée par Lillee Jean Trueman (LILLEE JEAN) ne peut être utilisée pour l'entraînement, le développement ou le déploiement d'outils d'intelligence artificielle (IA) ou de grands modèles de langage (LLM).

• Attribution et véracité : La Propriétaire ne peut vérifier l'exactitude des informations une fois qu'elles ont été intégrées dans un modèle d'IA tiers. Par conséquent, toute attribution de contenu généré par IA à Lillee Jean Trueman, ou l'utilisation d'expressions telles que « Selon Lillee Jean », est strictement interdite.

• Isolation de la marque : La Propriétaire n'autorise pas l'apparition de l'emblème Queen Lillee™ ou de la marque verbale Lillee Jean™ dans des images générées par IA, ni dans les jeux de données d'entraînement d'outils de synthèse par IA.

• Approbation : L'utilisation du contenu de la Propriétaire pour entraîner des modèles d'IA, même via le *scraping* (extraction automatisée de données) de sources publiques, ne constitue ni une autorisation ni une approbation de la part de Lillee Jean Trueman. Tout résultat produit par de tels modèles doit être attribué au produit d'IA lui-même, et non à la Propriétaire.

• B. Jetons non fongibles (NFT) et cryptomonnaies : Les images et vidéos de la Propriétaire sont mises à disposition à des fins d'information concernant sa carrière de réalisatrice et d'actrice.

• Restriction relative aux actifs commerciaux : Les NFT représentant des actifs numériques « uniques », la Propriétaire n'autorise pas l'utilisation de ses contenus, de son image ou de sa marque pour la création, l'émission (*minting*) ou la promotion de NFT.

• Absence d'approbation : Lillee Jean Trueman ne promeut ni n'approuve (et ne donne pas l'impression d'approuver) de cryptomonnaie, de service basé sur la blockchain ou d'activité liée aux actifs numériques. Il est illégal de revendiquer indûment des droits d'auteur ou la propriété des contenus de la Propriétaire dans le but de les commercialiser sous forme de crypto-actifs. C. Droits de la personnalité et droit à l'image : Le nom, l'image et les traits de personnalité distinctifs de Lillee Jean Trueman (y compris son « habillage commercial » caractéristique et son identité publique) ne peuvent être affichés ni utilisés sur des produits commerciaux, dans des publicités ou dans le cadre de la synthèse numérique de sa personnalité (deepfakes) sans un accord de licence écrit, exprès et préalable.

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Site principal du Bureau du droit d'auteur des États-Unis (Recherche : Lillee Jean Trueman, Lillee Jean) :
Recherche principale du droit d'auteur fédéral : https://publicrecords.copyright.gov/search?page_number=1&query=%22Lillee%20Jean%22&field_type=%22keyword%22&records_per_page=10&sort_order=%22asc%22&highlight=true&model=%22%22 ; Propriétés supplémentaires: https://publicrecords.copyright.gov/detailed-record/siebel_VA002472039

Exemple d'utilisation de « QUEEN LILLEE » ci-dessous avec une image tirée des « Éditoriaux de Lillee Jean Trueman de vingt-cinq ans » comme photo de profil.